- Extraits du registre des délibérations
- Liste des délibérations examinées
- Procès verbal du Conseil Municipal
- 2026_048 PLUI sud territoire modification règles ZAC
- 2026_047_Vente parcelle AI264
- 2026_046_Tarifs espace culturel Laaps'Art
- 2026_045_Attribution subventions
- 2026_044_Designation représentant CLECT
- 2026_043_Attribution marché prestation repas
- 2026_042_Attribution marche nouveau bâtiment pour l'école
- 2026_041_Motion de soutien au maintien des emplois et de l'offre de soins clinique Pau-Pyrenees
- 2026_040_Modification des horaires de l'école
- 2026_039_Convention de partenariat organisation d'un marché de producteur de pays
- 2026_038_Modification du tableau des effectifs - création d'emplois
- 2026_037_Création d'emplois - accroissement saisonnier d'activité
- 2026_036_Convention de servitude Enedis AE0137
- 2026_035_Adhésion association syndicale autorisée forestière des Luys en Béarn
- 2026_034_Attribution de subventions
- 2026_033_Décision modificative n°1
- 2026_032_Droit de formation des élus
- 2026_031_Désignation des délégués et représentants
- 2026_030_Création des commissions municipales
- 2026_006_CFU_budget annexe cimetière
- 2026_008_CFU_Budget principal
- 2026_029_Fixation du nombre et élection des membres du CCAS
- 2026_028_BUDGET ANNEXE CIMETIERE 2026
- 2026_028_Vote du budget cimetière
- 2026_027_Budget principal_note brève et synthétique
- 2026_027_BUDGET PRINCIPAL
- 2026_027_Vote du budget principal
- 2026_026_Vote des taux d'imposition
- 2026_025_Convention d'objectifs avec Les Marches du Béarn
- 2026_024_Subvention La Passem 2026
- 2026_023_Caractéristiques des dépenses au compte 623
- 2026_022_Approbation avant-projet définitif projet de construction d'un bâtiment école
- 2026_021_Motion TE64
- 2026_020_Convention CCLB mise à disposition de vélos électriques
- 2026_019_Liste des noms pour la commission communale des impôts directs
- 2026_018_Election des membres à la commission d'appel d'offres
- 2026_017_Election et désignation des délégues et suppléants dans les syndicats
- 2026_016_Désignation des représentants de la commune
- 2026_015_Délégation du conseil municipal au Maire
- 2026_014_Choix du mode de publicité règlementaire
- 2026_013_Journée de solidarité
- 2026_012_Création d'emploi animateur périscolaire non permanent
- 2026_011_Autorisation de recrutements d'agents contractuels remplacants
- 2026_010_Bilan cessions acquisitions foncières de l'année 2025
- 2026_009_Affectation résultat_budget principal
- 2026_008_Approbation CFU_budget principal
- 2026_007_Affectation de résultat_ budget cimetière
- 2026_006_Approbation CFU_budget cimetière
- 2026_005_Indemnités de fonction des élus
- 2026_004_Procès verbal de l'élection du maire et des adjoints
- 2026_003_Tarifs de location de salles communales
- 2026_002_Convention Ligne de Trésorerie
- 2026_001_Autorisation d'engagement du quart des crédits d'investissement
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du :