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Délibérations 2026

  1. Accueil
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  5. Délibérations 2026
Vue Montardon
  • Extraits du registre des délibérations
  • Liste des délibérations examinées
  • Procès verbal du Conseil Municipal
  • 2026-055 Renouvellement convention Office64
  • 2026-054 Mandat special Congrès des Maires
  • 2026-053 Décision modificative n°2
  • 2026-052 Autorisation d'emprunt
  • 2026-051 Avenant CCLB - partage taxe d'aménagement-tampon
  • 2026-050 Convention ENEDIS AI383-AI388-AI417-AM208
  • 2026-049 Convention ENEDIS AE123
  • 2026_048 PLUI sud territoire modification règles ZAC
  • 2026_047_Vente parcelle AI264
  • 2026_046_Tarifs espace culturel Laaps'Art
  • 2026_045_Attribution subventions
  • 2026_044_Designation représentant CLECT
  • 2026_043_Attribution marché prestation repas
  • 2026_042_Attribution marche nouveau bâtiment pour l'école
  • 2026_041_Motion de soutien au maintien des emplois et de l'offre de soins clinique Pau-Pyrenees
  • 2026_040_Modification des horaires de l'école
  • 2026_039_Convention de partenariat organisation d'un marché de producteur de pays
  • 2026_038_Modification du tableau des effectifs - création d'emplois
  • 2026_037_Création d'emplois - accroissement saisonnier d'activité
  • 2026_036_Convention de servitude Enedis AE0137
  • 2026_035_Adhésion association syndicale autorisée forestière des Luys en Béarn
  • 2026_034_Attribution de subventions
  • 2026_033_Décision modificative n°1
  • 2026_032_Droit de formation des élus
  • 2026_031_Désignation des délégués et représentants
  • 2026_030_Création des commissions municipales
  • 2026_006_CFU_budget annexe cimetière
  • 2026_008_CFU_Budget principal
  • 2026_029_Fixation du nombre et élection des membres du CCAS
  • 2026_028_BUDGET ANNEXE CIMETIERE 2026
  • 2026_028_Vote du budget cimetière
  • 2026_027_Budget principal_note brève et synthétique
  • 2026_027_BUDGET PRINCIPAL
  • 2026_027_Vote du budget principal
  • 2026_026_Vote des taux d'imposition
  • 2026_025_Convention d'objectifs avec Les Marches du Béarn
  • 2026_024_Subvention La Passem 2026
  • 2026_023_Caractéristiques des dépenses au compte 623
  • 2026_022_Approbation avant-projet définitif projet de construction d'un bâtiment école
  • 2026_021_Motion TE64
  • 2026_020_Convention CCLB mise à disposition de vélos électriques
  • 2026_019_Liste des noms pour la commission communale des impôts directs
  • 2026_018_Election des membres à la commission d'appel d'offres
  • 2026_017_Election et désignation des délégues et suppléants dans les syndicats
  • 2026_016_Désignation des représentants de la commune
  • 2026_015_Délégation du conseil municipal au Maire
  • 2026_014_Choix du mode de publicité règlementaire
  • 2026_013_Journée de solidarité
  • 2026_012_Création d'emploi animateur périscolaire non permanent
  • 2026_011_Autorisation de recrutements d'agents contractuels remplacants
  • 2026_010_Bilan cessions acquisitions foncières de l'année 2025
  • 2026_009_Affectation résultat_budget principal
  • 2026_008_Approbation CFU_budget principal
  • 2026_007_Affectation de résultat_ budget cimetière
  • 2026_006_Approbation CFU_budget cimetière
  • 2026_005_Indemnités de fonction des élus
  • 2026_004_Procès verbal de l'élection du maire et des adjoints
  • 2026_003_Tarifs de location de salles communales
  • 2026_002_Convention Ligne de Trésorerie
  • 2026_001_Autorisation d'engagement du quart des crédits d'investissement
  • Liste des délibérations - séance du 5 octobre 2026
  • Liste des délibérations - séance du 27 juillet 2026
  • Liste des délibérations - séance du 8 juin 2026
  • Liste des délibérations - séance du 20 avril 2026
  • Liste des délibérations - séance du 30 mars 2026
  • Liste des délibérations - séance du 20 mars 2026
  • Liste des déliberations - séance du 26 janvier 2026

Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du :

  • Séance du 27 juillet 2026
  • Séance du 8 juin 2026
  • Séance du 20 avril 2026
  • Séance du 30 mars 2026
  • Séance du 20 mars 2026
  • Séance du 26 janvier 2026

Mairie de Montardon

29 route de la mairie
64 121 MONTARDON
Tél. : 05 59 33 22 63
Fax : 05 59 33 32 60
contact@montardon.org

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Lundi : 9h - 12h  •  13h45 - 18h


Mardi : 9h - 12h


Mercredi : 9h - 12h  •  13h45 - 18h


Jeudi : 9h - 12h


Vendredi : 9h - 12h  •  13h45 - 17h

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